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Actu-Environnement

L'économie circulaire figure dans le programme de travail européen pour 2016

Déchets  |    |  D. Laperche

La Commission européenne a adopté son programme de travail pour 2016 (1) . Et conformément à son engagement de l'année dernière, elle a réintroduit des réflexions sur une économie circulaire. En 2015, la Commission Juncker avait en effet retiré différentes propositions phares dont les paquets sur la qualité de l'air et celui sur l'économie circulaire de la liste en attente de décision du Parlement européen et du Conseil. Elle avait toutefois promis de proposer un nouveau paquet économie circulaire "plus ambitieux".

Ce second programme de travail confirme l'orientation prise par la nouvelle équipe ainsi que la poursuite des dix priorités politiques qu'elle s'était fixée.

Il mettra en œuvre 23 initiatives clés (2) dans ce cadre mais prévoit également 20 modifications ou retraits (3) de propositions en attente. Pour ce qui concerne l'environnement, ce dernier a donc inscrit au programme une économie circulaire, les prochaines étapes pour un avenir européen durable et une législation pour mettre en œuvre l'Union de l'énergie.

Il comporte enfin 40 actions REFIT (4) "pour réexaminer la qualité de la législation de l'UE en vigueur", dont la révision de la législation sur la fiscalité et l'énergie, ainsi que la volonté de faciliter le respect du cadre Reach et veiller à ce que la législation en matière de santé et de sécurité soit viable et appliquée.

1. Télécharger la Communication sur le programme de travail de la Commission pour 2016
https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25549-communication-prog-travail-commission-2016.pdf
2. Télécharger les Initiatives clés
https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25549-initiatives-cles.pdf
3. Télécharger les modifications ou retraits prévus
https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25549-modification.pdf
4. Télécharger les nouvelles actions REFIT
https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-25549-actions-refit.pdf

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